Le secteur du bâtiment présente les plus hauts risques d’accidents. Pour les anticiper, le Maître d’Ouvrage fait appel à un Coordonnateur SPS. Associé au plus tôt à la phase de conception de l’ouvrage, le CSPS est un acteur majeur du chantier de construction durant toutes les phases de l’opération : conception, exécution jusqu’à la réception.

Ses rôles, missions et responsabilités sont définis par le Code du Travail (dispositions contenues dans les articles R.4532-11 à 16). La Coordination SPS s’applique à tout chantier clos et indépendant où interviennent plusieurs entreprises ou travailleurs indépendants, y compris sous-traitants.

Il facilite la communication entre les différents acteurs de l’opération, optimise l’organisation des chantiers ainsi que des interventions ultérieures sur l’ouvrage et anticipe les risques éventuels. Son but étant de réduire la sinistralité sur les chantiers en assurant la santé et la sécurité des travailleurs.

Concrètement, le Coordonnateur SPS veille à la mise en œuvre effective des principes généraux de prévention :

• Eviter les risques : supprimer le danger ou l’exposition à celui-ci,
• Evaluer les risques qui ne peuvent être évités,
• Combattre les risques à la source : intégrer la prévention le plus en amont possible dans l’organisation d’une opération,
• Adapter le travail à l’homme,
• Tenir compte de l’état d’évolution de la technique,
• Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux,
• Planifier la prévention,
• Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle,
• Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

Le Coordonnateur SPS exerce ses missions sous la responsabilité du maître d’ouvrage et définit la catégorie d’opération 1 – 2 ou 3 qui détermine le niveau de coordination de sécurité.

En phase conception, étude et élaboration du projet :

• Il élabore le Plan Général de Coordination lorsqu’il est requis (PGC),

• Il constitue le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’ouvrage (DIUO),

• Il ouvre un registre-journal (RJ) de la coordination dès la signature du contrat,

• Il définit les sujétions relatives à la mise en place et à l’utilisation des protections collectives, des appareils de levage, des accès provisoires et des installations générales, notamment les installations électriques. Il mentionne dans les pièces écrites leur répartition entre les différents corps d’état ou de métier qui interviendront sur le chantier.

En phase réalisation :

• Il organise entre les entreprises, y compris sous-traitantes, qu’elles se trouvent ou non présentes ensemble sur le chantier, la coordination de leurs activités simultanées ou successives, les modalités de leur utilisation en commun des installations, matériels et circulations verticales et horizontales, leur information mutuelle ainsi que l’échange entre elles des consignes en matière de sécurité et de protection de la santé. A cet effet, il procède avec chaque entreprise, préalablement à l’intervention de celle-ci, à une inspection commune au cours de laquelle sont en particulier précisées, en fonction des caractéristiques des travaux que cette entreprise s’apprête à exécuter, les consignes à observer ou à transmettre et les observations particulières de sécurité et de santé prises pour l’ensemble de l’opération. Cette inspection commune est réalisée avant remise du Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) lorsque l’entreprise est soumise à l’obligation de le rédiger,

• Il veille à l’application correcte des mesures de coordination qu’il a définies lors de la conception,

• Il analyse le planning afin de gérer la co-activité des différentes interventions sur le chantier,

• Il tient à jour le registre-journal et adapte le Plan Général de Coordination (PGC) et veille à son application,

• Il analyse les PPSPS (Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé) et les modes opératoires des entreprises,

• Il complète le Dossier d’Intervention Ultérieure sur l’Ouvrage (DIUO) et le communique au Maître d’ouvrage à la réception des travaux.

Le coordonnateur tient compte des interférences avec les activités d’exploitation sur le site à l’intérieur ou à proximité duquel est implanté le chantier et à cet effet, notamment :

• Délimite le chantier,
• Matérialise les zones du secteur dans lequel se situe le chantier qui peuvent présenter des dangers spécifiques pour les travailleurs des entreprises appelées à intervenir,
• Précise les voies de circulation que pourront emprunter les travailleurs, les véhicules et engins de toute nature des entreprises concourant à la réalisation des travaux, ainsi qu’à définir, pour les chantiers non clos et indépendants, les installations sanitaires, les vestiaires, les locaux de restauration et le local ou les aménagements auxquels auront accès leurs travailleurs,
• Communique aux entreprises appelées à intervenir sur le chantier les consignes de sécurité arrêtées avec le chef d’établissement et, en particulier, celles qu’elles devront donner à leurs travailleurs, ainsi que, s’agissant des chantiers non clos et non indépendants, l’organisation prévue pour assurer les premiers secours en cas d’urgence et la description du dispositif mis en place à cet effet dans l’établissement.

Le coordonnateur préside le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail lorsque sa création est requise.

Le coordonnateur prend les dispositions nécessaires pour que seules les personnes autorisées puissent accéder au chantier.